Institutionnel
Dans le cadre de l’allègement progressif des mesures associées au contexte sanitaire, le Cofrac reprend la planification sur site de ses évaluations.
Le Cofrac informe les organismes d'évaluation de la conformité de la reprise à compter de ce jour de la planification des évaluations sur site, dès lors que celles-ci peuvent être menées dans le respect des règles de sécurité sanitaires édictées par le gouvernement. Cette reprise concerne également les évaluations menées en Corse et dans les départements d’outre-mer.
Concernant les organismes situés hors du territoire national, les évaluations pourront également de nouveau être organisées sur site si les restrictions sanitaires le permettent.
Toutefois, et quelles que soient les zones géographiques concernées, les décisions de se rendre sur place seront appréciées au cas par cas et seront revues le cas échéant en fonction de l’évolution de la situation épidémique ainsi que des contraintes sanitaires locales.
Lorsque la situation locale ne permet pas la réalisation de l’évaluation sur site, les modalités définies dans la note du 6 novembre 2020 resteront en vigueur.
Par ailleurs, l’organisation des évaluations déjà programmées selon des modalités alternatives ne sera pas remise en cause.
