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FAQ
Documentation générale
0. Documents internationaux (EA, ILAC , IAF...)
1. Documents de référence (REF)
2. Procédures (PROC)
3. Documents d'information (INF)
4. Guides techniques d'accréditation (GTA)
5. Formulaires (FORM)
Documentation spécifique
1. Certifications
2. Inspection
3. Laboratoires
4. Santé Humaine
2. Procédures (PROC)
Chemin
Documentation générale > 2. Procédures (PROC)
Sous-répertoires
Ce dossier ne comporte pas de sous-répertoires.
Documents
9 document(s) au total
1 / 9
GEN CPTA PROC 01
Remboursement des frais de déplacement
Révision : #05 - 04/2012 | Date de publication : 27/04/2012
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GEN PROC 03
Suspensions, Résiliation et Retraits
Révision : #03 - 12/2010 | Date de publication : 22/12/2010
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GEN PROC 04
Traitement et gestion des appels
Révision : #04 - 07/2010 | Date de publication : 15/07/2010
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GEN PROC 05
Traitement et gestion des plaintes
Révision : #06 - 07/2010 | Date de publication : 15/07/2010
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GEN PROC 08
Traitement de la confidentialité
Révision : #03 - 02/2008 | Date de publication : 01/02/2008
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GEN PROC 09
Récusation
Révision : #03 - 11/2009 | Date de publication : 01/11/2009
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GEN PROC 10
Conditions d'accréditation d'entités juridiques multisites ou organisées en réseau ou mettant en commun des moyens
Révision : #02 - 12/2010 | Date de publication : 22/12/2010
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GEN PROC 18
Nomination des membres des comités de section
Révision : #06 - 10/2008 | Date de publication : 01/10/2008
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GEN PROC 23
Accréditation d'un organisme à l'étranger
Révision : #02 - 12/2012 | Date de publication : 20/12/2012